• Aller au contenu
  • Aller à la recherche
  • Aller au menu
  • Aller au pied de page
  • Employeur
    • Créer
      • Choisir une forme juridique
      • Enregistrer l’activité auprès du CFE
      • Quelle Urssaf pour votre entreprise ?
      • La modification de la forme de l’entreprise : fusion et scission d’entreprises
    • Employer du personnel
      • Le statut social du salarié
      • Les formalités liées à l'embauche : la DPAE
      • Les absences du salarié
      • La fin de la relation de travail
    • Bénéficier d’une exonération
      • Exonérations générales
      • Exonérations ou aides à caractère géographique
      • Exonérations ou aides liées à la personne
      • Exonérations ou aides liées au secteur d’activité
    • Calculer les cotisations
      • Les étapes de calcul
      • La base de calcul
      • Les éléments à prendre en compte
      • Le calcul de l’effectif
      • Les taux de cotisations
    • Déclarer et payer
      • Quand ?
      • Comment ?
      • Obtenir une attestation
    • Réduire ou cesser l’activité
      • L’activité partielle
      • La cessation définitive d’activité de l’entreprise
      • La fermeture de l’entreprise
  • Indépendant
    • Je crée mon entreprise
      • Quelle activité ?
      • Quel statut ?
      • Mon centre de formalités des entreprises
      • Ma protection sociale obligatoire
      • La protection sociale de mon conjoint
    • Mes cotisations
      • Mes cotisations personnelles
      • Quelles cotisations ?
      • Les étapes de calcul
    • Je paye mes cotisations
      • Quand payer ?
      • Comment payer ?
      • Obtenir une attestation
    • Je bénéficie d'exonérations
      • Accre
      • Modulation de la cotisation d’allocations familiales
      • Nacre
    • J'embauche
      • Quelles formalités ?
      • Quels avantages ?
    • Ma situation ou mes coordonnées évoluent
      • Mettre à jour mon dossier
      • Je souhaite étendre ou diversifier mon activité
    • Je cesse définitivement mon activité
      • Les formalités en cas de cessation d’activité
      • Les conséquences pour mes cotisations
      • Je réactive mon entreprise après une période d'inactivité
  • Créer votre espace
  • Créez votre espace en ligne
  • Connectez-vous
  • Vous êtes connecté à votre espace personnel


    • Se déconnecter
    • Retour vers mes services
URSSAF - Accueil
  • Employeur
    • Créer
      • Choisir une forme juridique
      • Enregistrer l’activité auprès du CFE
      • Quelle Urssaf pour votre entreprise ?
      • La modification de la forme de l’entreprise : fusion et scission d’entreprises
    • Employer du personnel
      • Le statut social du salarié
      • Les formalités liées à l'embauche : la DPAE
      • Les absences du salarié
      • La fin de la relation de travail
    • Bénéficier d’une exonération
      • Exonérations générales
      • Exonérations ou aides à caractère géographique
      • Exonérations ou aides liées à la personne
      • Exonérations ou aides liées au secteur d’activité
    • Calculer les cotisations
      • Les étapes de calcul
      • La base de calcul
      • Les éléments à prendre en compte
      • Le calcul de l’effectif
      • Les taux de cotisations
    • Déclarer et payer
      • Quand ?
      • Comment ?
      • Obtenir une attestation
    • Réduire ou cesser l’activité
      • L’activité partielle
      • La cessation définitive d’activité de l’entreprise
      • La fermeture de l’entreprise
  • Indépendant
    • Je crée mon entreprise
      • Quelle activité ?
      • Quel statut ?
      • Mon centre de formalités des entreprises
      • Ma protection sociale obligatoire
      • La protection sociale de mon conjoint
    • Mes cotisations
      • Mes cotisations personnelles
      • Quelles cotisations ?
      • Les étapes de calcul
    • Je paye mes cotisations
      • Quand payer ?
      • Comment payer ?
      • Obtenir une attestation
    • Je bénéficie d'exonérations
      • Accre
      • Modulation de la cotisation d’allocations familiales
      • Nacre
    • J'embauche
      • Quelles formalités ?
      • Quels avantages ?
    • Ma situation ou mes coordonnées évoluent
      • Mettre à jour mon dossier
      • Je souhaite étendre ou diversifier mon activité
    • Je cesse définitivement mon activité
      • Les formalités en cas de cessation d’activité
      • Les conséquences pour mes cotisations
      • Je réactive mon entreprise après une période d'inactivité
  • Accueil
  • Taux et barèmes
taux-et-baremes
  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter

Taux et barèmes

La base des cotisations est composée du salaire réel (minimum le Smic) augmenté des avantages en nature consentis.
Des montants maximums sont fixés pour les frais professionnels et les indemnités kilométriques.
Les cotisations sont calculées sur les taux et plafonds en vigueur.
Dans certains cas, des assiettes forfaitaires sont appliquées.

Smic

Les rémunérations versées doivent respecter le Smic en vigueur.

Plafonds

Certaines cotisations sont limitées au plafond de la Sécurité sociale qui varie selon la périodicité de la paie.

Avantages en nature

Les avantages consentis par les employeurs sont soumis à cotisations.

Frais professionnels

Le montant des remboursements des frais professionnels est, selon la nature des frais, limité à certains montants.

Indemnités kilométriques

Des barèmes différents s’appliquent selon la nature du véhicule.

Assiettes forfaitaires et franchises de cotisations

Dans certaines situations, la base des cotisations est forfaitaire et les cotisations limitées.

Taux de cotisations

Les cotisations sont calculées sur les différents taux en fonction des risques couverts.

Administrations et collectivités territoriales

Des dispositions particulières s‘appliquent pour le calcul des cotisations.

Le réseau des Urssaf

  • L’Acoss, caisse nationale
  • Nos missions
  • Nos offres d’emploi

Nos sites web

  • Acoss
  • Cea
  • Cesu
  • Pajemploi
  • Tfe
  • Tese
  • Tpee
  • Lautoentrepreneur
  • Net-entreprises
  • Net-particulier

Accès Direct

  • Employeur
  • Indépendant
  • Outre-mer
  • Espaces dédiés
  • Taux et barèmes
  • Que faire en cas de difficultés de trésorerie ?
  • Le contrôle Urssaf
  • Les risques du travail dissimulé

Outils en ligne

  • Découvrir et adhérer aux services en ligne
  • Bien compléter votre déclaration Urssaf
  • Vérification d’attestation
  • Les circulaires Acoss
  • Lexique

Contacts

  • test lien
  • Contact presse
  • S’abonner à la lettre d’information

Informations sur le site

  • Plan du site
  • Mentions légales